Autorisation d’urbanisme PA n°00102116V0001 à ARS SUR FORMANS (01480) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00102116V0001). Le projet est situé au AU BOURG à ARS SUR FORMANS (01480). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AU BOURG, ARS SUR FORMANS (01480).
Références cadastrales : 0A, 965, 0A, 864, 0A, 218P.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OPTIMUM PROMOTION (SIREN 533865325, SIRET 53386532500013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité GUEREINS (01090)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00102116V0001
- Code commune INSEE : 01021 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARS SUR FORMANS (01480). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².