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Autorisation d’urbanisme PA n°01601819W0002 à ARS (16130) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01601819W0002). Le projet est situé au RUE DES ECOLES à ARS (16130). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 25 juin 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES ECOLES, ARS (16130).

Références cadastrales : ZC, 12.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAITRES ANNICK MILLION DURI, DAVID DUCASSE ET SEBASTIEN LAMBERT NOTAIRES ASSOCIES (SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULA (SIREN 305900292, SIRET 30590029200023, APE 69.10Z, catégorie juridique 5785, localité PONS (17800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 980 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01601819W0002
  • Code commune INSEE : 16018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARS (16130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 980 m².