Autorisation d’urbanisme PA n°04600813G0010 à Les Arques (46250) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04600813G0010). Le projet est situé au Lieu-dit Le Bourg à Les Arques (46250). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 19 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Bourg, Les Arques (46250).
Références cadastrales : AB, 125, AB, 126, AB, 127.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DES ARQUES (SIREN 214600082, SIRET 21460008200017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Les Arques (46250)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04600813G0010
- Code commune INSEE : 46008 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Arques (46250). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².