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Autorisation d’urbanisme PA n°0690132200002 à ARNAS (69400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0690132200002). Le projet est situé au Rue du Champ du Garet à ARNAS (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Champ du Garet, ARNAS (69400).

Références cadastrales : AH, 72, AH, 107, AH, 109.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPECIFIQ'IMMOBILIER (SIREN 533061164, SIRET 53306116400034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité GENAY (69730)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 553 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 août 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690132200002
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARNAS (69400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 553 m².