Autorisation d’urbanisme PA n°01300419R0009 à RAPHELE LES ARLES (13280) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01300419R0009). Le projet est situé au RTE DEP 453 RAPHELE à RAPHELE LES ARLES (13280). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 22 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RTE DEP 453 RAPHELE, RAPHELE LES ARLES (13280).
Références cadastrales : HE, 38.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CITIC (SIREN 450609060, SIRET 45060906000022, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité AIX EN PROVENCE (13854)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 juillet 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300419R0009
- Code commune INSEE : 13004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à RAPHELE LES ARLES (13280). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².