Autorisation d’urbanisme PA n°01300419R0007 à RAPHELE LES ARLES (13280) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01300419R0007). Le projet est situé au CHEMI DE BELLOMBRE à RAPHELE LES ARLES (13280). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 9 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMI DE BELLOMBRE, RAPHELE LES ARLES (13280).
Références cadastrales : HM, 4, HM, 241, HM, 195.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RAMBIER AMENAGEMENT (SIREN 387664501, SIRET 38766450100039, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité MONTPELLIER (34184)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 25 341 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300419R0007
- Code commune INSEE : 13004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à RAPHELE LES ARLES (13280). Les principaux éléments portent sur parcelle de 25 341 m².