Autorisation d’urbanisme PA n°01222317G0001 à ARGENCES EN AUBRAC (12420) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01222317G0001). Le projet est situé au BANES - GRAISSAC à ARGENCES EN AUBRAC (12420). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 27 avril 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : BANES - GRAISSAC, ARGENCES EN AUBRAC (12420).
Références cadastrales : B, 180, B, 181, B, 182.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE CLOS DE BANES (SIREN 530843333, SIRET 53084333300028, APE 55.20Z, catégorie juridique 5499, localité ARGENCES EN AUBRAC (12420)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 301 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01222317G0001
- Code commune INSEE : 12223 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARGENCES EN AUBRAC (12420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 301 m².