← Retour à la liste des autorisations sur la commune Argelès-sur-Mer

Autorisation d’urbanisme PA n°06600813A0001 à ARGELÈS SUR MER (66700) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06600813A0001). Le projet est situé au AVENU DU GRAU à ARGELÈS SUR MER (66700). Le projet se situe dans le département Pyrénées-Orientales, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 15 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : AVENU DU GRAU, ARGELÈS SUR MER (66700).

Références cadastrales : BL, 127, BP, 219, BP, 220.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAMPING LA SARDANE (SIREN 378964217, SIRET 37896421700012, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité ARGELES SUR MER (66700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06600813A0001
  • Code commune INSEE : 66008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARGELÈS SUR MER (66700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².