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Autorisation d’urbanisme PA n°06404117P0001 à ARESSY !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06404117P0001). Le projet est situé au LOT LES ANTHEMIS à ARESSY. Le projet se situe dans le département Pyrénées-Atlantiques, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 27 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LOT LES ANTHEMIS, ARESSY.

Références cadastrales : AB, 194.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRAINS A BATIR 64 (SIREN 821842333, SIRET 82184233300014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité ARROS DE NAY (64800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 854 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06404117P0001
  • Code commune INSEE : 64041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARESSY. Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 854 m².