Autorisation d’urbanisme PA n°08300424K0001 à LES ARCS (83460) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08300424K0001). Le projet est situé au CHEMIN DE SAINT MARTIN à LES ARCS (83460). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 17 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE SAINT MARTIN, LES ARCS (83460).
Références cadastrales : D, 953, D, 954, D, 955.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRAINS CONCEPT (SIREN 521052720, SIRET 52105272000013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité LES ARCS (83460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 183 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08300424K0001
- Code commune INSEE : 83004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES ARCS (83460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 183 m².