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Autorisation d’urbanisme PA n°08300421K0001 à LES ARCS (83460) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08300421K0001). Le projet est situé au SAINT PIERRE à LES ARCS (83460). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 1 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : SAINT PIERRE, LES ARCS (83460).

Références cadastrales : E, 242.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

3G PROM (SIREN 531369833, SIRET 53136983300029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité SAINTE MAXIME (83120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 775 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 octobre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08300421K0001
  • Code commune INSEE : 83004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES ARCS (83460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 775 m².