← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Arcs

Autorisation d’urbanisme PA n°08300414K0001 à LES ARCS (83460) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08300414K0001). Le projet est situé au GUERINGUIER à LES ARCS (83460). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : GUERINGUIER, LES ARCS (83460).

Références cadastrales : C, 2413, C, 658.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FPJM (SIREN 791754690, SIRET 79175469000018, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité LES ARCS SUR ARGENS (83460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 551 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08300414K0001
  • Code commune INSEE : 83004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES ARCS (83460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 551 m².