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Autorisation d’urbanisme PA n°08300413K0005 à LES ARCS (83460) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08300413K0005). Le projet est situé au VOIE JACQUES PREVERT à LES ARCS (83460). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 avril 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : VOIE JACQUES PREVERT, LES ARCS (83460).

Références cadastrales : C, 1349, C, 1923, C, 1926.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SYNVA (SIREN 352573984, SIRET 35257398400015, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité LES ARCS (83460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 69 416 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08300413K0005
  • Code commune INSEE : 83004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES ARCS (83460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 69 416 m².