Permis d’aménager à Arceau (21310) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/11/08 à Arceau à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 8 novembre 2018 par la commune de Arceau. Implanté Rue Claude de Mailly, à Arceau (21310), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
Le projet est porté par COMMUNE D ARCEAU.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Arceau compte 1 000 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE D ARCEAU (SIREN 212100168, SIRET 21210016800104, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ARCEAU (21310)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 2 900 m²
Faits clés
Date d'autorisation2018/11/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 27 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Arceau (21310). Le terrain couvre 2 900 m².
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