Permis d’aménager à Arceau (21310) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/06/05 à Arceau à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 5 juin 2016 par la commune de Arceau. Implanté Lieu-dit Le Gourmereau, à Arceau (21310), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Le Gourmereau.
Le projet est porté par COMMUNE D ARCEAU.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Arceau compte 1 000 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Arceau (21310). Le terrain couvre 0 m².
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