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Autorisation d’urbanisme PA n°02102124D0001 à ARC-SUR-TILLE (21560) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02102124D0001). Le projet est situé au 28 Rue du Moulin Lajus à ARC-SUR-TILLE (21560). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 24 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 28 Rue du Moulin Lajus, ARC-SUR-TILLE (21560).

Références cadastrales : AD, 528.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LC2AT (SIREN 752911859, SIRET 75291185900029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MARSANNAY LA COTE (21160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 926 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02102124D0001
  • Code commune INSEE : 21021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARC-SUR-TILLE (21560). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 926 m².