Permis d’aménager à Arberats-Sillegue (64120) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/03/30 à Arberats-Sillegue à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 30 mars 2016 par la commune de Arberats-Sillegue. Implanté Lieu-dit ZONE PETXONIA - LOT 1, à Arberats-Sillegue (64120), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine, dans le secteur de ZONE PETXONIA - LOT 1.
Le projet est porté par MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Arberats-Sillegue compte 322 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZONE PETXONIA - LOT 1, Arberats-Sillegue (64120).
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Arberats-Sillegue (64120). Le terrain couvre 0 m².
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