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Permis d’aménager à Arandon Passins (38510) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/01/30 à ARANDON PASSINS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2017, autorisé le 30 janvier 2018 par la commune de ARANDON PASSINS. Implanté LA FEUILLE, à Arandon Passins (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de PASSINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ARANDON PASSINS compte 1 861 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA FEUILLE, Arandon Passins (38510).

Références cadastrales : 0B, 556, 0B, 555.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SERMERIEU (38510).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 6 175 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382971710001
Code commune INSEE : 38297 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Arandon Passins (38510). Le terrain couvre 6 175 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2018 - LA FEUILLE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38297
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0382971710001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-01-30
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38510
Localité du demandeur	SERMERIEU
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LA FEUILLE
Lieu-dit du terrain	PASSINS
Localité du terrain	ARANDON PASSINS
Code postal du terrain	38510
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	556
sec_cadastre2	0B
num_cadastre2	555
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	6175
Code zone opératoire	4