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Permis d’aménager à Les Andelys (27700) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/06/14 à LES ANDELYS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 14 juin 2016 par la commune de LES ANDELYS. Implanté Chemin du Hamel, à Les Andelys (27700), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES ANDELYS compte 7 937 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Hamel, Les Andelys (27700).

Références cadastrales : BC, 76.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES ANDELYS (27700).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 479 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02701615A0002
  • Code commune INSEE : 27016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Andelys (27700). Le terrain couvre 1 479 m².

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