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Permis d’aménager à Andelot-En-Montagne (39110) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/09/07 à ANDELOT-EN-MONTAGNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 7 septembre 2018 par la commune de ANDELOT-EN-MONTAGNE. Implanté Lieu-dit lieudit ""Aux Epinettes"", à Andelot-En-Montagne (39110), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de lieudit ""Aux Epinettes"".

Le projet est porté par COMMUNE D ANDELOT EN MONTAGNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ANDELOT-EN-MONTAGNE compte 552 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit lieudit ""Aux Epinettes"", Andelot-En-Montagne (39110).

Références cadastrales : AC, 155.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D ANDELOT EN MONTAGNE (SIREN 213900095, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ANDELOT-EN-MONTAGNE (39110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 31 413 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2019. L’achèvement a été déclaré le 29 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03900918C0001
  • Code commune INSEE : 39009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Andelot-En-Montagne (39110). Le terrain couvre 31 413 m².

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