Permis d’aménager à Amfreville Sur Iton autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/09/06 à AMFREVILLE SUR ITON à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 6 septembre 2013 par la commune de AMFREVILLE SUR ITON. Implanté LES LONGS BOYAUX, à Amfreville Sur Iton, dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
AMFREVILLE SUR ITON compte 871 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES LONGS BOYAUX, Amfreville Sur Iton.
Références cadastrales : ZD, 343.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ISNEAUVILLE (76230).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 août 2014. L’achèvement a été déclaré le 6 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02701413A0001
- Code commune INSEE : 27014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Amfreville Sur Iton. Le terrain couvre 0 m².