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Permis d’aménager à Amelie-Les-Bains-Palalda (66110) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/06/24 à Amelie-les-Bains-Palalda à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 24 juin 2015 par la commune de Amelie-les-Bains-Palalda. Implanté Lieu-dit La Ville, à Amelie-Les-Bains-Palalda (66110), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de La Ville.

Le projet est porté par COMMUNE D AMELIE-LES-BAINS-PALALDA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Amelie-les-Bains-Palalda compte 3 565 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Ville, Amelie-Les-Bains-Palalda (66110).

Références cadastrales : C, 1078p.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D AMELIE-LES-BAINS-PALALDA (SIREN 216600031, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Amelie-les-Bains-Palalda (66110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06600315B0001
  • Code commune INSEE : 66003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Amelie-Les-Bains-Palalda (66110). Le terrain couvre 0 m².

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