Autorisation d’urbanisme PA n°00100522V0001 à AMBERIEUX EN DOMBES (01330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00100522V0001). Le projet est situé au Le Bourg à AMBERIEUX EN DOMBES (01330). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 16 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Le Bourg, AMBERIEUX EN DOMBES (01330).
Références cadastrales : AB, 142, AB, 86, AB, 87.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SIT FONCIER (SIREN 483301099, SIRET 48330109900030, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité MISERIEUX (01600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 107 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00100522V0001
- Code commune INSEE : 01005 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AMBERIEUX EN DOMBES (01330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 107 m².