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Autorisation d’urbanisme PA n°00100515V0002 à AMBERIEUX EN DOMBES (01330) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00100515V0002). Le projet est situé au Le Bourg à AMBERIEUX EN DOMBES (01330). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Le Bourg, AMBERIEUX EN DOMBES (01330).

Références cadastrales : AB, 53.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARVE LOTISSEMENTS (SIREN 433696127, SIRET 43369612700045, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CHATILLON SUR CHALARONNE (01400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 825 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00100515V0002
  • Code commune INSEE : 01005 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AMBERIEUX EN DOMBES (01330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 825 m².