Autorisation d’urbanisme PA n°00100414A3001 à AMBERIEU EN BUGEY !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00100414A3001). Le projet est situé au Rue des Apotres à AMBERIEU EN BUGEY. Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 4 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Apotres, AMBERIEU EN BUGEY.
Références cadastrales : AT, 116, AT, 116, AT, 116.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BRUNET ECO-AMENAGEMENT (SIREN 334202488, SIRET 33420248800048, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité AMBERIEU EN BUGEY (01500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 24 499 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00100414A3001
- Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AMBERIEU EN BUGEY. Les principaux éléments portent sur parcelle de 24 499 m².