Permis d’aménager à Amathay-Vesigneux (25330) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/02/11 à Amathay-Vesigneux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 11 février 2020 par la commune de Amathay-Vesigneux. Implanté RUE DES FRENES, à Amathay-Vesigneux (25330), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE D'AMATHAY VESIGNEUX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Amathay-Vesigneux compte 170 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES FRENES, Amathay-Vesigneux (25330).
COMMUNE D'AMATHAY VESIGNEUX (SIREN 212500169, SIRET 21250016900017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Amathay-Vesigneux (25330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/02/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Amathay-Vesigneux (25330). Le terrain couvre 0 m².
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