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Permis d’aménager à Amancey (25330) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/25 à AMANCEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 25 mars 2020 par la commune de AMANCEY. Implanté COMMUNAL DEVANT LE BOIS, à Amancey (25330), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

AMANCEY compte 719 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : COMMUNAL DEVANT LE BOIS, Amancey (25330).

Références cadastrales : ZM, 102, ZM, 110, ZM, 113.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORNANS (25290).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 71 072 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02501519N0001
  • Code commune INSEE : 25015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Amancey (25330). Le terrain couvre 71 072 m².

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