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Autorisation d’urbanisme PA n°07900876P0001 à Amailloux (79350) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07900876P0001). Le projet est situé au 12 LOT DU TERRAIN DES SPORT à Amailloux (79350). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 12 LOT DU TERRAIN DES SPORT, Amailloux (79350).

Références cadastrales : AB, 47, AB, 45, AB, 44.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D AMAILLOUX (SIREN 217900083, SIRET 21790008300015, localité Amailloux (79350)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07900876P0001
  • Code commune INSEE : 79008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2076
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Amailloux (79350). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².