← Retour à la liste des autorisations sur la commune Amagney

Permis d’aménager à Amagney (25220) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/03 à Amagney à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 3 mars 2023 par la commune de Amagney. Implanté Rue des Grands Pres, à Amagney (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par NEOLIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Amagney compte 941 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Grands Pres, Amagney (25220).

Références cadastrales : AC, 170, AC, 172, AC, 173.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Montbeliard (25200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 21 438 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 27 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02501422C0001
  • Code commune INSEE : 25014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Amagney (25220). Le terrain couvre 21 438 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Amagney (25220)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Amagney