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Permis d’aménager à Amagney (25220) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/09/25 à AMAGNEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 25 septembre 2017 par la commune de AMAGNEY. Implanté rue de la Chirette, à Amagney (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Planches Laurent.

Le projet est porté par SVAI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

AMAGNEY compte 941 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Chirette, Amagney (25220).

Références cadastrales : AA, 185, AA, 186.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SVAI (SIREN 812054963, SIRET 81205496300010, APE 82.11Z, catégorie juridique 5499, localité MARCHAUX (25640)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 832 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 août 2018. L’achèvement a été déclaré le 10 août 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02501417C0001
  • Code commune INSEE : 25014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Amagney (25220). Le terrain couvre 2 832 m².

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