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Permis d’aménager à Altenheim (67490) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/01/23 à Altenheim à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 23 janvier 2015 par la commune de Altenheim. Implanté RUE de Littenheim, à Altenheim (67490), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par LES CONSTRUCTIONS DU BONSAI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Altenheim compte 228 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de Littenheim, Altenheim (67490).

Références cadastrales : 2, 136, 2, 137, 2, 138.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CONSTRUCTIONS DU BONSAI (SIREN 384925822, SIRET 38492582200031, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Souffelweyersheim (67460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06700614E0002
Code commune INSEE : 67006 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Altenheim (67490). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2015 - de Littenheim -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	67
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bas-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux	67006
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06700614E0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-01-23
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES CONSTRUCTIONS DU BONSAI
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	384925822
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38492582200031
Code postal du demandeur	67460
Localité du demandeur	Souffelweyersheim
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de Littenheim
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Altenheim
Code postal du terrain	67490
sec_cadastre1	2
num_cadastre1	136
sec_cadastre2	2
num_cadastre2	137
sec_cadastre3	2
num_cadastre3	138
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4