Permis d’aménager à Allemagne-En-Provence (04500) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/11/20 à ALLEMAGNE-EN-PROVENCE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 20 novembre 2023 par la commune de ALLEMAGNE-EN-PROVENCE. Implanté Chemin des Jardins d'Helio, à Allemagne-En-Provence (04500), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par ALLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ALLEMAGNE-EN-PROVENCE compte 541 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Jardins d'Helio, Allemagne-En-Provence (04500).
Références cadastrales : D, 317, D, 319, D, 908.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ALLE (SIREN 817951114, SIRET 81795111400013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité MEYREUIL (13590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 644 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0040042300001
- Code commune INSEE : 04004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Allemagne-En-Provence (04500). Le terrain couvre 6 644 m².