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Autorisation d’urbanisme PA n°02600522M0002 à ALLAN (26780) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02600522M0002). Le projet est situé au Chemin de Pierre Martin à ALLAN (26780). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Pierre Martin, ALLAN (26780).

Références cadastrales : E, 43.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DAT URBA (SIREN 493656599, SIRET 49365659900013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Saint Marcel d'Ardeche (07700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 980 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02600522M0002
  • Code commune INSEE : 26005 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ALLAN (26780). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 980 m².