Autorisation d’urbanisme PA n°02600513M0002 à Allan (26780) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02600513M0002). Le projet est situé au CHEM de Monaco à Allan (26780). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 14 janvier 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de Monaco, Allan (26780).
Références cadastrales : ZE, 489, ZE, 488, ZE, 487.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DAT URBANISME (SIREN 493656599, SIRET 49365659900013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Saint-Marcel-d Ardeche (07700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 856 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 janvier 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02600513M0002
- Code commune INSEE : 26005 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Allan (26780). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 856 m².