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Permis d’aménager à Alixan (26300) autorisé en 2017

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2017/11/28 à ALIXAN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 28 novembre 2017 par la commune de ALIXAN. Implanté Place DES ECOLES, à Alixan (26300), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE D ALIXAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ALIXAN compte 2 645 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Place DES ECOLES, Alixan (26300).

Références cadastrales : 0M, 608, 0M, 609, 0M, 607.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D ALIXAN (SIREN 212600043, SIRET 21260004300013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ALIXAN (26300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 498 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02600417V0002
  • Code commune INSEE : 26004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Alixan (26300). Le terrain couvre 4 498 m².

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