Autorisation d’urbanisme PA n°03000715C0003 à ALES (30100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03000715C0003). Le projet est situé au Avenue des Freres Lumiere à ALES (30100). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Avenue des Freres Lumiere, ALES (30100).
Références cadastrales : AE, 347, AE, 404, AE, 405.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES (SIREN 334055647, SIRET 33405564700575, APE 70.10Z, catégorie juridique 5599, localité BONDOUFLE (91078)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 57 347 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 février 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03000715C0003
- Code commune INSEE : 30007 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ALES (30100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 57 347 m².