Autorisation d’urbanisme PA n°07400215X0003 à ALBY SUR CHERAN (74540) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07400215X0003). Le projet est situé au Route de Masigny à ALBY SUR CHERAN (74540). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route de Masigny, ALBY SUR CHERAN (74540).
Références cadastrales : 0B, 1131, 0B, 1134, 0B, 1356.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BONS EN CHABLAIS (74890).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 mai 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07400215X0003
- Code commune INSEE : 74002 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ALBY SUR CHERAN (74540). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².