← Retour à la liste des autorisations sur la commune Albaret-Sainte-Marie

Permis d’aménager à Albaret-Sainte-Marie (48200) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/09/19 à Albaret-Sainte-Marie à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 19 septembre 2017 par la commune de Albaret-Sainte-Marie. Implanté Lieu-dit La Garde, à Albaret-Sainte-Marie (48200), dans le département d’Lozère, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de La Garde.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Albaret-Sainte-Marie compte 554 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Garde, Albaret-Sainte-Marie (48200).

Références cadastrales : ZI, 4.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Lozère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC (SIREN 200018315, SIRET 20001831500016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Saint-Chely-d Apcher (48200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04800217C0002
  • Code commune INSEE : 48002 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Albaret-Sainte-Marie (48200). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Albaret-Sainte-Marie (48200)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Albaret-Sainte-Marie