Autorisation d’urbanisme PA n°0130012500003 à AIX EN PROVENCE (13090) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0130012500003). Le projet est situé au 300 CH DES FUSAINS à AIX EN PROVENCE (13090). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 21 mai 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 300 CH DES FUSAINS, AIX EN PROVENCE (13090).
Références cadastrales : SI, 23, SI, 24.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI PATRIMONIA (SIREN 838422921, SIRET 83842292100018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité AIX EN PROVENCE (13100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 483 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0130012500003
- Code commune INSEE : 13001 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AIX EN PROVENCE (13090). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 483 m².