Autorisation d’urbanisme PA n°01300123J0001 à AIX EN PROVENCE (13090) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01300123J0001). Le projet est situé au AV DE BAGATELLE à AIX EN PROVENCE (13090). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 28 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AV DE BAGATELLE, AIX EN PROVENCE (13090).
Références cadastrales : MD, 206, MD, 222, MD, 236.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SA CO GI VA (SIREN 307502831, SIRET 30750283100042, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité AIX EN PROVENCE (13100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300123J0001
- Code commune INSEE : 13001 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AIX EN PROVENCE (13090). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².