Autorisation d’urbanisme PA n°01300122J0011 à AIX-EN-PROVENCE (13090) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01300122J0011). Le projet est situé au 19 AV MARCEL PAGNOL à AIX-EN-PROVENCE (13090). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 1 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 19 AV MARCEL PAGNOL, AIX-EN-PROVENCE (13090).
Références cadastrales : PO, 44, PO, 45.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASSOCIATION SAINT MICHEL (SIREN 782686190, SIRET 78268619000029, APE 87.90A, catégorie juridique 9220, localité AIX-EN-PROVENCE (13090)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 26 652 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 novembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300122J0011
- Code commune INSEE : 13001 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AIX-EN-PROVENCE (13090). Les principaux éléments portent sur parcelle de 26 652 m².