Autorisation d’urbanisme PA n°01300118J0013 à AIX EN PROVENCE (13100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01300118J0013). Le projet est situé au 58/60 AV FONTENAILLE à AIX EN PROVENCE (13100). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 17 décembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 58/60 AV FONTENAILLE, AIX EN PROVENCE (13100).
Références cadastrales : BE, 45, BE, 302.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI FONTENAILLE (SIREN 528253933, SIRET 52825393300014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT CANNAT (13760)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 575 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 mars 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300118J0013
- Code commune INSEE : 13001 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AIX EN PROVENCE (13100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 575 m².