Autorisation d’urbanisme PA n°01300117J0006 à AIX EN PROVENCE - PUYRICARD (13540) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01300117J0006). Le projet est situé au AVENUE GEORGES DE FABRY à AIX EN PROVENCE - PUYRICARD (13540). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 22 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AVENUE GEORGES DE FABRY, AIX EN PROVENCE - PUYRICARD (13540).
Références cadastrales : OA, 137P.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MALIVERNY TERRA (SIREN 824972996, SIRET 82497299600014, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité AIX EN PROVENCE (13090)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300117J0006
- Code commune INSEE : 13001 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AIX EN PROVENCE - PUYRICARD (13540). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².