Autorisation d’urbanisme PA n°01300113J0005 à AIX EN PROVENCE (13090) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01300113J0005). Le projet est situé au 916 CH DE LA ROSE à AIX EN PROVENCE (13090). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 2 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 916 CH DE LA ROSE, AIX EN PROVENCE (13090).
Références cadastrales : OP, 87.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHEMIN DE LA ROSE (SIREN 791875123, SIRET 79187512300014, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité MARSEILLE (13006)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300113J0005
- Code commune INSEE : 13001 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AIX EN PROVENCE (13090). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².