Autorisation d’urbanisme PA n°07900520P0001 à Airvault (79600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07900520P0001). Le projet est situé au Lieu-dit LES GRANDES VIGNES à Airvault (79600). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 17 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES GRANDES VIGNES, Airvault (79600).
Références cadastrales : AO, 62, AO, 63, AO, 205.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE D AIRVAULT (SIREN 217900059, SIRET 21790005900015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Airvault (79600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07900520P0001
- Code commune INSEE : 79005 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Airvault (79600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².