Autorisation d’urbanisme PA n°03000420P0001 à Aigues Vives (30670) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03000420P0001). Le projet est situé au Chemin de la Carlesse à Aigues Vives (30670). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Carlesse, Aigues Vives (30670).
Références cadastrales : A, 1103, A, 1284, A, 1540.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BRAJA AMENAGEMENTS (SIREN 852792472, SIRET 85279247200015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Moussac (30190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 16 039 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03000420P0001
- Code commune INSEE : 30004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Aigues Vives (30670). Les principaux éléments portent sur parcelle de 16 039 m².