Permis d’aménager à Aigrefeuille-Sur-Maine (44140) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/07/10 à Aigrefeuille-sur-Maine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 10 juillet 2014 par la commune de Aigrefeuille-sur-Maine. Implanté Lieu-dit La Basse Poterie, à Aigrefeuille-Sur-Maine (44140), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de La Basse Poterie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Aigrefeuille-sur-Maine compte 4 068 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Basse Poterie, Aigrefeuille-Sur-Maine (44140).
Références cadastrales : ZT, 325, ZT, 322.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Aigrefeuille-sur-Maine (44140).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 octobre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04400214A3002
- Code commune INSEE : 44002 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Aigrefeuille-Sur-Maine (44140). Le terrain couvre 0 m².