← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aïcirits-Camou-Suhast

Permis d’aménager à Aicirits-Camou-Suhast (64120) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/06/29 à Aicirits-Camou-Suhast à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 29 juin 2020 par la commune de Aicirits-Camou-Suhast. Implanté Suhast Nord, à Aicirits-Camou-Suhast (64120), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.

Le projet est porté par CA DU PAYS BASQUE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Aicirits-Camou-Suhast compte 687 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Suhast Nord, Aicirits-Camou-Suhast (64120).

Références cadastrales : C, 268, C, 391, C, 398.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CA DU PAYS BASQUE (SIREN 200067106, SIRET 20006710600019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité BAYONNE (64100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 29 960 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06401020B0001
  • Code commune INSEE : 64010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Aicirits-Camou-Suhast (64120). Le terrain couvre 29 960 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Aïcirits-Camou-Suhast (64120)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Aïcirits-Camou-Suhast