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Autorisation d’urbanisme PA n°0380012310002 à LES ABRETS EN DAUPHINE (38490) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380012310002). Le projet est situé au rue jean Jannin à LES ABRETS EN DAUPHINE (38490). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue jean Jannin, LES ABRETS EN DAUPHINE (38490).

Références cadastrales : AM, 17, AM, 18.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LES ABRETS EN DAUPHINE (SIREN 200060127, SIRET 20006012700012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LES ABRETS EN DAUPHINE (38490)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 345 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380012310002
  • Code commune INSEE : 38001 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES ABRETS EN DAUPHINE (38490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 345 m².