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38 autorisations d’urbanisme à Vescemont (90200), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Vescemont (90200) compte 38 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 26 permis de construire de logements , 9 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 26 PC locaux 9 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Vescemont (90200)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Vescemont (90200). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 26 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Route du Rosemont Particuliers sans autre indication (SAI) 43 m2 5 021 m2 2025-07-18
Es Eprays Particuliers sans autre indication (SAI) 130 m2 968 m2 2025-02-18
Route du Rosemont Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 167 m2 2024-10-25
Route de Rougegoutte Particuliers sans autre indication (SAI) 98 m2 705 m2 2024-07-26
Pres le Boucher 1ere Parti Particuliers sans autre indication (SAI) 535 m2 5 203 m2 2023-11-17
Route de Rougegoutte Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 705 m2 2023-07-27
Rue des Noisetiers Particuliers sans autre indication (SAI) 43 m2 1 294 m2 2023-07-20
85 Route du Rosemont Particuliers sans autre indication (SAI) 42 m2 190 m2 2023-06-02
Route de Rougegoutte Lot D Particuliers sans autre indication (SAI) 77 m2 672 m2 2023-05-11
Pres de la Noye HAROSO Non déterminé 370 m2 2 112 m2 2023-04-13
Rouge Courtil Organismes HLM 132 m2 900 m2 2023-01-13
Rue du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 1 056 m2 2022-12-16
37 Route du Rosemont Particuliers sans autre indication (SAI) 83 m2 744 m2 2022-12-08
30 Rte du Rosemont Particuliers sans autre indication (SAI) 202 m2 9 932 m2 2022-07-07
Aux Ebourseux Particuliers sans autre indication (SAI) 50 m2 5 332 m2 2022-02-07
Les Champs Mougenot Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 3 240 m2 2021-08-31
Route du Rosemont Particuliers sans autre indication (SAI) 191 m2 684 m2 2021-06-07
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 275 m2 1 110 m2 2020-03-13
Rue du Rosemont Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 1 234 m2 2019-11-20
Rue des Carrieres SCI DU RUISSEAU SCI ou autres supports de programmes de construction 451 m2 2 106 m2 2019-09-26
🏠 Voir tous les PC de logements à Vescemont (90200) - 26 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Vescemont (90200)

Liste des 9 dernières permis de construire de locaux à Vescemont (90200) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 9 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Pres le Boucher 1ere Parti 451 m2 5 203 m2 2023-11-17
Pres le Boucher 1ere Parti 70 m2 5 528 m2 2022-12-13
48 Quartier du Mont Jean 144 m2 3 850 m2 2020-11-13
Grande Rue 265 m2 1 341 m2 2019-06-13
Route de Rougegoutte 18 m2 5 810 m2 2018-06-25
2 Rue des Noisetiers 19 m2 2 200 m2 2018-02-09
Rte de Rougeggoutte 1 103 m2 43 687 m2 2017-03-30
Rue Jean Bourgeois REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS 11 407 m2 0 m2 2016-07-29
Zac du Mont-Jean L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES 3 254 m2 24 045 m2 2016-03-01
🏢 Voir tous les PC de locaux à Vescemont (90200) - 9 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Vescemont (90200)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Vescemont (90200). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Vescemont (90200).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Vescemont (90200)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Vescemont (90200). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
7 Grande Rue 2 745 m2 2019-01-21
12 Rue de la Rosemontoise 1 353 m2 2018-06-12
25 Grande Rue ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 0 m2 2015-02-27
💥 Voir tous les Permis de démolir à Vescemont (90200) - 3 autorisations au total 💥

À Vescemont, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Vescemont (90200)

Très petite commune Vescemont (90200) compte 705 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 93,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 458 à 988 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Vescemontois ou Rosemontois, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes